Règlement intérieur de l'ORDRE

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Règlement intérieur de l'ORDRE

Message par Zeus le Ven 21 Avr - 12:47

Règlement intérieur de l'ORDRE DES MARCHANDS



1. Activités
L'ORDRE DES MARCHANDS est un ordre indépendant. Il rassemble une communauté de marchands, artisans et paysans désireux de s'unir pour favoriser leur commerce. Les activités exercées au sein de l'ORDRE sont le commerce, l'escorte de voyageurs, le transport de marchandises ainsi que les voyages commerciaux en France ou a l'étranger.
Ses objectifs sont de commercer pour favoriser les échanges et ainsi accélérer le développement et la prospérité de ses membres.


2. Les clients
L'ORDRE DES MARCHANDS commerce avec tout Duché François, Indépendant, étranger, mairies Organisation non brigande et particuliers.
La compagnie marchande du centre se refuse de commercer avec toute organisation dite « brigande » c'est-à-dire dont l'activité principale ou accessoire est de brigander ou de tenter de renverser un pouvoir ducal ou relevant d'une mairie.


3. Neutralité
L'ORDRE DES MARCHANDS est indépendant et neutre.
Il s'affranchit de tout conflit et commercera avec n’importe quel Duché, Organisation, particulier qu’il soit en guerre ou en paix.
L'ORDRE DES MARCHANDS se réserve le droit de ne pas commercer avec un Duché, une Organisation, un particulier sans devoir s'en justifier.
Toutefois, tout membre de L'ORDRE DES MARCHANDS a l'obligation d'informer l'ORDRE de tout commerce avec un Duché, une Organisation sous peine de sanction pouvant aller jusqu'à l'expulsion de l'ORDRE.
Nul membre ne peut s'autodéclarer porte parole de l'ORDRE DES MARCHANDS.


4. Achat de marchandises
Tous biens et marchandises sont  légalement obtenus par le fruit du travail des artisans ou achetés sur les marchés en conformité avec les autorités locales.


5. Organisation interne
L'ORDRE DES MARCHANDS est géré par le Conseil des 3, fondateurs de l'ORDRE.
Toute décision est prise par le Conseil des 3 et applicable à l'ensemble des membres de l'ORDRE.
En cas de litige, le Conseil des 3 se réunit et tranchera. Chaque membre du Conseil des 3 dispose d'une voie qu'il fera entendre.
Il appartient au Conseil des 3 de faire connaître ses décisions à l'ensemble de l'L'ORDRE DES MARCHANDS.
Il appartient au Conseil des 3 de faire connaître, ou non, l'argumentaire de ses décisions à l'ensemble de L'ORDRE DES MARCHANDS.




Pour application le 21/04/1465
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Zeus
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